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Droit d'auteur

 

Certains des poèmes publiés ici sont des écrits personnels et ne doivent, de ce fait, être copiés ou reproduits sans mon autorisation. Veuillez prendre contact avec moi si vous souhaitez en faire usage.
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Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].

Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :
L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.

 

Commentaires (2)

1. Des Jolies Choses (site web) 11/02/2010

Bonjour,
Les mots sont faits pour être partagés. Vous pouvez donc publier ce poème à condition d'en citer la source, à savoir "Des Jolies Choses".
Où souhaitez-vous l'"ajouter" ?
Cordialement,

2. nl (site web) 11/02/2010

bonjour
je désire ajouter 'La force de mes sentiments'

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